Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut.

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CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

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Pensez donc à le télécharger. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux.

Vormat applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

Le CCAG PI

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

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Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

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CCAG applicable aux prestations intellectuelles.